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Documents disponibles dans cette catégorie (9)

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ADCF - Assemblée des communautés de France, Auteur | Paris [France] : ADCF - Assemblée des communautés de France | 2013Avec cette étude*, l'AdCF propose une analyse des pratiques des 200 communautés aujourd’hui compétentes dans ce domaine. Elle dresse à travers cet état des lieux un constat des enjeux de gouvernance que revêt le partage entre communes de cette c[...]![]()
Bulletin : texte imprimé
Cahiers de l'Observatoire (les), 3 - 10/2008 - Intégrer le développement durable dans les politiques territoriales. Quel rôle pour l'Agenda 21 ? Repères pour l'action
2008Les principes du développement durable se diffusent progressivement au sein des différents champs de décision et d'action des collectivités territoriales : urbanisme, habitat, transport, action sociale, consommation, tourisme, préservation de la[...]![]()
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Lyon : Lyon. Communauté urbaine 09/2005Ce rapport « retrace les principales actions conduites par le Grand Lyon en 2004 en matière d'information, d'encouragement à l'expression, de formation, de concertation sur les politiques publiques et sur les projets d'aménagement et de développ[...]![]()
Article : texte imprimé
Guy Taïeb et Jean-Marie Cipolat, directeurs associés du cabinet Guy Taïeb Conseil, livrent ici leur analyse sur les causes de la crise, en insistant sur les effets des politiques de renouvellement urbain, et soulignent les possibilités ouvertes [...]![]()
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Complément documentaire destiné à la mise à jour du dossier "La loi SRU et son application en espace rural" de février 2003 (Côte R131-1) et faisant suite à l'adoption de la loi Urbanisme et habitat par le Parlement le 2 juillet 2003![]()
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La métropole lyonnaise connaît une périurbanisation relativement modérée pour une grande agglomération et les agriculteurs de l’espace périurbain ont su adapter leur activité à la demande des citadins et à la surface agricole disponible contribu[...]![]()
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Compte tenu des évolutions actuelles et à venir de la loi SRU (proposition de modification de la loi initiale, proposition de loi adoptée par le Sénat relative au logement...), ce dossier est réalisé sous la forme d'un état des lieux en février [...]![]()
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ministère de l'Équipement, des transports et du logement | Paris : Ministère de l'Équipement, du logement, des transports et du tourisme | 2003Comprend des explications sur les points suivants : le SCOT, le PLU, le développement durable des communes rurales, l'aménagement des communes de montagne, le financement des réseaux.