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Documents disponibles dans cette catégorie (33)

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ETD - Entreprises Territoires et Développement, Auteur ; CERTU - Centre d'études sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques, Auteur | Octobre 2013Face aux enjeux de l'élaboration de SCoT dans les territoires ruraux, Etd et le CERTU ont conduit, en association avec INRA AgroParisTech, un projet dans le cadre du groupe gestion de l'espace du réseau rural national sur l'impact des spécificit[...]![]()
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Dossier consacré à la prise en compte de la nature, de la préservation de la biodiversité dans les politiques d'aménagement et de gestion de l'espace. Sommaire du dossier : > Des villes à l'écoute de la nature > Interview de Jean-Marc Michel ([...]![]()
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Dossier consacré à la gestion des espaces agricoles, naturels et forestiers, en recul, et sur la lutte contre l'étalement urbain. Suite au Grenelle de l'environnement, les SCOT devront définir des projets d'aménagement économes des ressources et[...]![]()
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Ce dossier revient sur la démarche "Lyon 2010", qui a débutée lors d'un colloque en 1984 et s'est terminée en 1992 par l'approbation du nouveau Schéma directeur de l'agglomération lyonnaise. Il est organisé en 2 parties : la première plus histor[...]![]()
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Un nouveau défi s'ouvre aujourd'hui pour les schémas de cohérence territoriale (SCOT). Le projet de loi Grenelle 2 compte bien en faire le support de l'application des nouveaux objectifs environnementaux... en plus des autres enjeux portés par c[...]![]()
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Cahiers de l'Observatoire (les), 3 - 10/2008 - Intégrer le développement durable dans les politiques territoriales. Quel rôle pour l'Agenda 21 ? Repères pour l'action
2008Les principes du développement durable se diffusent progressivement au sein des différents champs de décision et d'action des collectivités territoriales : urbanisme, habitat, transport, action sociale, consommation, tourisme, préservation de la[...]![]()
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ETD - Entreprises Territoires et Développement, Auteur | Paris : ETD - Entreprises Territoires et Développement | 2008ETD publie un ouvrage issu du programme de recherche-développement conduit en 2008 avec huit conseils généraux sur l’articulation entre les Départements et les territoires en matière d’habitat et de délégation des aides à la pierre. Cet ouvrage[...]![]()
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Résultats d'une enquête menée par ETD sur les coûts d'élaboration des SCOT.![]()
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Ce dossier fait le point sur les évolutions dans la manière de représenter graphiquement les projets urbains, et sur les nouvelles technologies employées. Un article sur la représentation de l'Inter-Scot lyonnais illustre notamment les propos.![]()
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Réflexions sur les modes d'élaboration des SCOT et bilan d'étape des SCOT-témoins.![]()
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Autour des grandes villes-centres, c'est souvent la crainte d'une volonté hégémonique qui s'exprime à travers les Scot. Exemples de Toulouse et Bordeaux.![]()
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A propos de la prévention des risques et la planification à l'échelle des SCOT.![]()
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Compte-rendu de la deuxième rencontre nationale des SCOT (2005).![]()
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Synthèse de la rencontre nationale des COT, organisée à Bordeaux les 2 et 3 mai 2005, sur l'articulation entre les SCOT et le rôle respectif de l'Etat et des régions.![]()
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La prmeière partie traite des pays : historique et fondements, législation récente. La deuxième partie est consacrée aux articulations entre les pays et : les EPCI, les agglomérations (relations urbain-rural), les SCOT, les PNR. Un tableau récap[...]![]()
Bulletin : texte imprimé
Urbanisme, hs n°29 - 11/2003 - Schéma directeur de la Région Île-de-France. Défis, planification, identité
2003Numéro spécial sur le Schéma directeur de la Région Île-de-France donnant la parole à divers élus, l'État, aux milieux socio-économique et associatif, aux professionnels eux-mêmes en charge du SDRIF et à des experts.![]()
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Complément documentaire destiné à la mise à jour du dossier "La loi SRU et son application en espace rural" de février 2003 (Côte R131-1) et faisant suite à l'adoption de la loi Urbanisme et habitat par le Parlement le 2 juillet 2003![]()
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La métropole lyonnaise connaît une périurbanisation relativement modérée pour une grande agglomération et les agriculteurs de l’espace périurbain ont su adapter leur activité à la demande des citadins et à la surface agricole disponible contribu[...]![]()
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Compte tenu des évolutions actuelles et à venir de la loi SRU (proposition de modification de la loi initiale, proposition de loi adoptée par le Sénat relative au logement...), ce dossier est réalisé sous la forme d'un état des lieux en février [...]![]()
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ministère de l'Équipement, des transports et du logement | Paris : Ministère de l'Équipement, du logement, des transports et du tourisme | 2003Comprend des explications sur les points suivants : le SCOT, le PLU, le développement durable des communes rurales, l'aménagement des communes de montagne, le financement des réseaux.![]()
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Depuis 1999, les lois Voynet, Chevènement et Gaysso proposent un nouveau cadre d'organisation territoriale. Des territoires de projets s'organisent et des schémas de cohérence territoriale (SCOT) se mettent en place. Ce bilan d'étape étudie la m[...]![]()
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FRANCE. Ministère du logement ; FRANCE. DGUHC | Paris : Ministère de l'Équipement, du logement, des transports et de la mer | 2001Cette brochure présente de façon simple le contenu des dispositions relatives à la loi SRU. Elle présente également les mesures intéressant de façon plus spécifique les communes rurales.