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Benoît BICHET, Auteur | Saint-Denis : Profession Banlieue | Les Textes de Profession Banlieue | 2019Réflexions issues d’un groupe de travail qui a eu pour objectif de produire collectivement une meilleure connaissance des enjeux, des actualités, des retours d’expérience en matière de Gestion urbaine et sociale de proximité (Gusp), de partager [...]
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Karine GROLLIER, Auteur |Les zones franches urbaines sont devenues territoires entrepreneurs depuis le 1er janvier 2015. Ce statut accorde moins d'exonérations mais entre dans le développement économique, pilier des contrats de ville. Encore floues dans leur application[...]
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CNV - Conseil national des villes 09/07/2010La position du CNV peut se résumer en 3 propositions–phares pour la péréquation aujourd'hui, dont les 2 premières s’inscrivent dans l’urgence : - Rétablir les dispositifs restés en suspens dans la réforme de la TP : FSRIF et FDPTP. - Renforcer l[...]texte imprimé
Bruno DURIEUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Patrick SUBREMON, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : IGA - Inspection Générale de l'Administration | 2010Ce rapport est organisé en trois parties : les effets de la réforme sur les collectivités territoriales à 2015 ; les effets de la réforme en termes de péréquation ; les effets de la réforme sur l'économie et les entreprises.Bulletin : texte imprimé
Regards sur l'Actualité, 351 - 05/2009 - Collectivités locales : quelle réforme ?
2009Des propositions du comité Balladur, il ressort que les structures locales, la répartition des compétences et la gouvernance financière sont les principaux points sur lesquels devrait porter la réforme. Concernant les nouvelles structures territ[...]Bulletin : texte imprimé
Aubervilliers à la page, 18 - 12/2008 - Évolution du contexte local : des difficultés et des perspectives
2008Bulletin : texte imprimé
Note rapide gestion locale - IAURIF, 436 - 09/2007 - L'intercommunalité à fiscalité propre en Île-de-France. État des lieux au 1er janvier 2007 et perspectives
2007La progression de l'intercommunalité en Île-de-France se poursuit. Au-delà des éléments chiffrés, le rendu officiel des schémas départementaux d'orientation de l'intercommunalité (SDOI) fixe des objectifs pour l'évolution à moyen terme de la car[...]
