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Bilan d'activité |

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Ce catalogue recense les 88 uvres filmiques, témoignant de la diversité de la société française, soutenues en 2010 par l'Acsé, ainsi qu'une analyse du bilan chiffrée.texte imprimé
- Notes de cadrage en vue des programmations Cucs 2010 et 2011 par quartiers - Bilan du Cucs par quartier (lettres Infoquartier n°10 - décembre 2010)texte imprimé
Ce rapport d'activité dresse le bilan du Pôle promotion de la santé et de la démarche des Ateliers santé ville de Villeurbanne pour l'année 2010 : Le comité de pilotage ASV/Villes-santé de l'OMS, l'accès aux soins et à la prévention santé, la sa[...]texte imprimé
La première partie de ce rapport fait le bilan des faits marquants et des grands textes du mandat. La deuxième fait état des réponses aux saisines ministérielles, et la troisième partie des autosaisines et des démarches initiées par le CNV : pré[...]texte imprimé
Le 5ème rapport annuel recense les avancées significatives obtenues comme des modifications règlementaires, des décisions de justice, des dédommagements et des actions en faveur de légalité. 49 % des réclamations sont liées à lemploi : Plus de[...]texte imprimé
Paris : Ministère de la Défense 03/2010Ce rapport dresse le bilan du Plan "Egalité des chances", mis en place par le ministre de la défense. Ce plan favorise linsertion sociale et professionnelle des jeunes (ouverture des lycées militaires, tutorat, cadets de la défense, formations [...]texte imprimé
Avec 7788 réclamations en 2008, la HALDE a connu une croissance de 25% du nombre de réclamations par rapport à lannée 2007. Ce quatrième rapport annuel recense les avancées significatives obtenues comme des modifications règlementaires, des déc[...]texte imprimé
Le CES dresse un bilan des dix premières années de mise en place des zones franches urbaines : résultats encourageants en matière de croissance et d'emploi ; déploiement de l'activité économique ; coût des exonérations ; profil des salariés ; re[...]