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| Titre : | Utilisation de l'abattement de la TFPB dans les QPV. BIlan triennal 2017-2019 |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : USH - Union sociale pour l'habitat, 2021 |
| Format : | 158 p. |
| Langues: | Français |
| Thèmes : |
Réseau Politique de la Ville Habitat - Logement > Habitat > Gestion urbaine de proximité ; Politique de la ville > Dispositif de la politique de la ville > Contrat de ville ; Habitat - Logement > Logement > Type de logement > Logement social ; Environnement > Cadre de vie |
| Résumé : | Économie circulaire, insertion, tranquillité résidentielle, lien social, entretien renforcé… L’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par les organismes Hlm couvre une large palette de domaines déclinés en une multitudes d’actions en faveur de la cohésion sociale dans les quartiers prioritaires. C’est ce que démontre le bilan national 2017-2019, réalisé par l’USH, conformément à l’accord-cadre du 24 avril 2015, avec la contribution des Associations régionales Hlm, des organismes Hlm ainsi que des partenaires locaux et nationaux. |
| Date de création : | 21/09/2021 |
| En ligne : | https://www.union-habitat.org/sites/default/files/articles/pdf/2021-05/bilan_tfpb.pdf |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote | Code-barres | Disponibilité | FONDS PPV | Dossier |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PROFESSION BANLIEUE | Aménagement du territoire, habitat, ubanisme | RAPPORT / ÉTUDE | 2.32 | GEN130608 | Disponible |
Documents numériques (1)
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