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Auteur ministère de l'Équipement, des transports et du logement |
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ministère de l'Équipement, des transports et du logement, Auteur | Ministère de l'Équipement, des transports et du logement | 2005Ce document présente les enjeux et les clés de l'engagement d'une démarche de gestion urbaine de proximité pour les opérations de rénovation urbaine.texte imprimé
ministère de l'Équipement, des transports et du logement, Auteur | Ministère de l'Équipement, des transports et du logement | 2005Cette note diffusée à l'occasion des journées ANRU des 23 et 24 février 2005 propose des pistes de réflexion pour la prise en compte de l'objectif de structuration de la ville a partir de ses espaces publics et privés comme une condition d'émerg[...]texte imprimé
ministère de l'Équipement, des transports et du logement | Paris : Ministère de l'Équipement, du logement, des transports et du tourisme | 2003Comprend des explications sur les points suivants : le SCOT, le PLU, le développement durable des communes rurales, l'aménagement des communes de montagne, le financement des réseaux.texte imprimé
ministère de l'Équipement, des transports et du logement, Auteur | Ministère de l'Équipement, des transports et du logement | 2002Ce rapport présente un ensemble d'analyses territoriales concernant le financement et les pratiques du renouvellement urbain des quartiers d'habitat social et les conditions de mobilisation des ressources provenant du 1% logement.texte imprimé
ministère de l'Équipement, des transports et du logement, Auteur | Ministère de l'Équipement, des transports et du logement | 2002Après que le Comité interministériel à la Ville ait décidé en 2001 du soutien de l’État au développement de services de transports innovants en faveur des quartiers prioritaires, ce programme lancé en 2001 apporte des précisions sur les moyens m[...]texte imprimé
ministère de l'Équipement, des transports et du logement | La Plaine Saint Denis : Délégation interministérielle à la ville | 2000Ce document reprend le texte de la note parue au BO de mars 2000.document électronique
ministère de l'Équipement, des transports et du logement, Auteur ; DIV - Délégation interministérielle à la ville, Auteur | 1999Cette note propose un cadre méthodologique qui pose des grandes orientations à décliner selon les territoires pour permettre une démarche partenariale entre l'État, les collectivités locales et les bailleurs sociaux dans le cadre de la gestion u[...]texte imprimé
ministère de l'Équipement, des transports et du logement, Auteur | Ministère de l'Équipement | Septembre 1998Cette brochure d'information éditée par le Ministère de l'équipement, des Transports et du Logement - direction de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction - présente les diverses actualisations de la loi du 31 mai 1990 et portant sur le [...]