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Agglomération de Bourg-en-Bresse |
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BOURG-EN-BRESSE. Communauté de communes ; RHÔNE-ALPES. Préfecture ; RHÔNE-ALPES. Région | Bourg-en-Bresse. Communauté de communes | 06/2000Le contrat de ville est aussi signé par la CAF, le FAS et les bailleurs sociaux (Bourg habitat, OPAC de l'Ain, Semcoda, SA HLM de l'Ain).Article : texte imprimé
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Ce rapport propose une évaluation qualitative de la convention de sortie de DSU signée en 1995 pour quatre ans entre la ville de Bourg-en-Bresse, l'État, le Conseil Général de l'Ain, la CAF et d'autres partenaires publics. Dans un deuxième temps[...]texte imprimé
Bourg-en-Bresse. Communauté de communes 07/12/1998texte imprimé
L'État, la ville de Bourg-en-Bresse, le conseil général de L'ain, La CAF de l'Ain, le FAS, les bailleurs sociaux, on signé en 1995 une convention de sortie . Ce document permet de contractualiser pour 1998, la démarche déjà engagée.