Mon compteDétail de l'éditeur
USH - Union sociale pour l'habitat
|
Documents disponibles chez cet éditeur (48)
Ajouter le résultat dans ma sélection
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
document électronique
En 2024, une nouvelle génération de convention d’utilisation d’abattement de la TFPB, annexe au contrat de ville, va être signée pour la période 2025-2030. Afin d’outiller les acteurs locaux (Etat local, EPCI, communes, organismes Hlm), l’USH en[...]
document électronique
Le référentiel national d’utilisation de l’abattement de TFPB est un guide méthodologique et de bonnes pratiques, élaboré conjointement par l’USH, l'ANCT et les associations d’élus représentatives des intercommunalités et communes en géographie [...]
document électronique
L'abattement de la TFPB (Taxe foncière sur les propriétés bâties) vise l’amélioration de la qualité de service rendu aux locataires du parc social situé en QPV. Dans le cadre de la nouvelle génération des contrats de ville, cette plaquette rappe[...]
document électronique
Les objectifs de ce bilan consistent principalement à : - Redonner des éléments de définition et de cadrage de ce qu’est l’abattement de la TFPB (chapitre 3). - Identifier ce qu’il permet pour les acteurs qui le pilotent, mais aussi pour les p[...]
document électronique
Les organismes Hlm ont investi l’agriculture urbaine dès le début du 20ème siècle avec les cités-jardins puis les jardins partagés. Désormais, et sous l’impulsion des autorités publiques, tant nationales que locales, les formes d’agriculture urb[...]
texte imprimé
Comment les organismes Hlm peuvent appliquer le principe de laïcité à leurs locataires et à leurs salariés ? Le présent guide explique le principe de laïcité, détaille les principes et clauses à faire figurer dans les documents contractuels ré[...]
texte imprimé
Économie circulaire, insertion, tranquillité résidentielle, lien social, entretien renforcé… L’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par les organismes Hlm couvre une large palette de domaines déclinés [...]
texte imprimé
Ce cahier détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de disposi[...]
