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La pauvreté continue de progresser en France. Amplifié par les effets destructeurs de la crise économique, ce phénomène touche désormais de nouveaux publics en difficulté. Plus grave encore, force est de constater aujourd'hui une hérédité de la [...]
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Cette note concerne le régime applicable aux copropriétés en difficulté et étudie quatre États d'Europe : l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie et le Royaume-Uni.
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La délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a choisi, cette année, de travailler sur le thème « Femmes dans le secteur de la Culture ». L'ampleur des inégalités et la spécificit[...]
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Ce rapport rappelle l'importance d'une approche intégrée des politiques publiques, qui fait notamment le lien entre le développement économique et l'aménagement du territoire. Il préconise ensuite, en parallèle du renforcement indispensable du r[...]
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Dans cet état des lieux, les auteurs démontrent que les collectivités territoriales ont assumé efficacement les compétences transférées par l'État dans le cadre de la décentralisation et ont modernisé le service public. Les augmentations de dépe[...]
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Il ressort des travaux de la mission d'information sur la carte scolaire, qu'en affaiblissant la mixité sociale dans les établissements, l'assouplissement de la carte scolaire a servi de révélateur de toutes les inégalités qui grevaient le systè[...]
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Cinq ans après son adoption, le bilan du droit au logement opposable (DALO) apparaît, à l'épreuve des faits, pour le moins décevant. L'avenir du DALO doit donc être assuré par le développement d'une offre locative adaptée aux ménages les plus mo[...]
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Ce rapport prolonge et étend au monde entier les réflexions et propositions du précédent rapport de Jean-Pierre Sueur de 1998 : "Demain la ville". Le premier tome étudie 15 défis démographiques, sociaux, écologiques, architecturaux, économiques,[...]
